La micro- entreprise Les Créations de Mlle Géraldine B a fermé le 10 Décembre 2017.
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Article 1 : Les articles proposés sur le site
Les créations proposées sur ce site sont toutes réalisées artistiquement par moi-même et sont des pièces uniques.
Adresse postale : Berken Géraldine, 5 bis rue Florian 30100 Alès
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Conformément aux lois régissant la propriété des droits artistiques ou autres droits similaires,tous modèles, toutes créations et toutes photos présents dans cette e-boutique sont la propriété exclusive de Géraldine Berken et de sa micro-entreprise: Les Créations de Mlle Géraldine B.
Toutes reproductions, représentation, utilisation ou modification, par
quelque procédé que ce soit, de tout ou partie d’une création, sans
avoir obtenu l’autorisation préalable de Géraldine Berken est strictement
interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros, frais d’expédition et nets de taxe (TVA non applicable, art.293 B du CGI).
Tout article peut être retiré à tout moment de la vente.
Article 4 : Réserve de propriété
Le transfert de propriété des marchandises ne s’opère qu’après paiement intégral du prix.
Article 5 : Expédition
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Les Créations de Mlle Géraldine B ne saurait être tenu pour responsable en cas de retard dans l’acheminement, de perte ou de dégradation de l’envoi par La Poste. En effet, le transfert des risques transport s’opère vers le client dès le dépôt de la commande au service d’expédition. L’envoi se fait à l’adresse mentionnée par le client. Un mail confirmant l’expédition sera adressé à l’acquéreur précisant le numéro du suivi postal.
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Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la loi Hamon tout acquéreur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la réception de son achat, rétractation qui inclut certaines conditions :
-Le consommateur qui renonce à son achat doit adresser un courrier en recommandé.
-Le client sera remboursé dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle le
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-Les frais d’expédition et de retour restant à la charge de l’acquéreur.
En cas de détérioration de la marchandise, une décote pourra être appliquée en fonction des dégâts
pouvant aller jusquʼà 80% du prix dʼachat.
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